Jacques Canal
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacques Canal
architecte désigné par le Conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
date_debut
=
"
2008-03-20
"
suppleant
JORFTEXT000018572401
(source JORF)
désignation
06 Avril 2008
06/04/2008
De:
Jacques Canal
architecte désigné par le conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
date_debut
=
"
2007-06-20
"
suppleant
JORFTEXT000000276448
(source JORF)
désignation
28 Juillet 2007
28/07/2007
De:
Jacques Canal
Objet:
la chambre nationale de discipline des architectes
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
JORFTEXT000000255489
(source JORF)
désignation
05 Août 2004
05/08/2004
De:
Jacques Canal
Objet:
la Chambre nationale de discipline des architectes
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
JORFTEXT000000414788
(source JORF)
désignation
21 Septembre 2002
21/09/2002